1 Les alertes de solde CIBC sont offertes pour les clients qui ont :
- un compte de dépôt personnel, un compte de carte de crédit personnelle ou un compte Marge de crédit personnelle CIBC, et les comptes enregistrés admissibles suivants : Fonds de revenu viager – Compte d’épargne à intérêt quotidien, Fonds enregistré de revenu de retraite – Compte d’épargne à intérêt quotidien, Régime enregistré d’épargne-retraite – Compte d’épargne à intérêt quotidien et Compte d’épargne libre d’impôt – Compte d’épargne Avantage fiscal; et
- fourni à la Banque CIBC un courriel ou un numéro de téléphone mobile valides, ou qui se sont inscrits aux Services bancaires CIBC en direct ou aux Services bancaires mobiles CIBC, et qui n’ont pas renoncé aux alertes de solde.
Nous vous avertirons lorsque :
- le solde disponible (à l’exclusion de toute protection de découvert et de retenue de fonds) de votre compte chèques personnel, de votre compte d’épargne ou de votre compte enregistré admissible sont inférieurs au montant que vous avez fixé (ou 100 $, montant par défaut), et
- le crédit disponible sur votre compte de carte de crédit ou votre compte de marge de crédit personnelles sont inférieurs au montant que vous avez fixé (ou 100 $, montant par défaut). Pour les comptes de carte de crédit, les alertes de solde seront envoyées uniquement au titulaire principal de la carte.
Nous vous enverrons des alertes de solde par courriel ou par message texte. Vous recevrez également des alertes dans Mes messages si vous êtes inscrit aux Services bancaires CIBC en direct ou aux Services bancaires mobiles CIBC. Pour modifier la façon dont vous recevez les alertes ou pour renoncer aux alertes, allez à Gérer mes alertes. Vous pouvez renoncer à ces alertes en suivant les instructions contenues dans le message d’alerte (ou fournies par nous) ou par le biais de Services bancaires CIBC en direct ou Services bancaires mobiles CIBC.
En raison de leur nature, les alertes peuvent être interceptées, examinées ou modifiées par d’autres parties ayant accès à votre compte ou à votre (vos) appareil(s). Nous ne serons pas tenus responsables des pertes découlant de votre utilisation (ou de votre incapacité à utiliser) des alertes, ou si les alertes sont retardées ou ne sont pas envoyées en raison de facteurs indépendants de la volonté de la Banque CIBC, sauf si la loi applicable l’exige.
2 Ce service est offert aux clients qui ont :
- des comptes non enregistrés, à l’exception du Compte Intelli CIBC Bank USA et des comptes de Marge de crédit personnelle (MCP) CIBC;
- des comptes admissibles en règle;
- un numéro de téléphone mobile valide au dossier pour ces comptes.
Admissibilité:
Tous les comptes de dépôt personnels non enregistrés sont admissibles au service Alerte intelligente de solde CIBC, sous réserve des conditions suivantes :
i. Vous devez avoir un numéro de téléphone mobile valide dans les dossiers de la Banque CIBC.
ii. Votre compte doit être en règle.
iii. Vous devez être un résident du Canada et avoir atteint l’âge de la majorité.
iv. Vous ne devez pas avoir renoncé au code abrégé 242-228. Pour recommencer à recevoir les messages, répondez « RECEVOIR ».
- Vous recevrez automatiquement le service Alerte intelligente de solde CIBC par message texte. Vous pouvez annuler l’alerte en tout temps en écrivant « ARRÊT» à 242-228.
- Si vous renoncez au code abrégé 242-228, vous renoncez à tous les messages que la Banque CIBC peut envoyer au moyen de ce code.
- Vous continuerez de recevoir des alertes CIBC provenant d’autres codes abrégés, selon vos préférences.
v. Ce service n’est pas offert pour les Comptes Intelli CIBC Bank USA et les comptes de Marge de crédit personnelle CIBC.
Renseignements sur le message texte :
i. Le message texte de la fonction Alerte intelligente de solde CIBC est envoyé le jour ouvrable suivant le traitement d’un débit préautorisé ou d’un chèque, si le solde de votre compte (selon le solde de clôture du jour ouvrable précédent) est inférieur à 0 $ ou si vous dépassez votre limite de découvert. Si vous ajoutez suffisamment de fonds à votre compte pour couvrir le débit préautorisé ou le chèque avant 12 h (midi) et pour ramener votre compte à un solde supérieur à 0 $ ou dans votre limite de découvert, le paiement ne sera pas touché. Si vous n’êtes pas en mesure de le faire, le paiement pourrait être retourné et des frais d'insuffisance de provision pourraient être facturés. De plus, n’oubliez pas que votre fournisseur de services mobiles pourrait vous facturer des frais.
- Le message texte sera envoyé selon le fuseau horaire du transit d’attache de votre compte.
ii. Le service de message texte Alerte intelligente de solde CIBC dépend des systèmes technologiques, qui peuvent être perturbés. La Banque CIBC n’est pas responsable si un message texte est retardé ou n’a pas été reçu. Continuez de surveiller vos opérations régulièrement pour éviter les soldes négatifs et les frais connexes.
iii. La Banque CIBC se réserve le droit d’annuler ce service en tout temps et sans préavis.
iv. Vous pouvez annuler l’alerte en écrivant « ARRÊT» au code abrégé 242-228. Pour recommencer à recevoir les messages, écrivez « RECEVOIR ». Toutes les autres réponses au code abrégé ne sont pas surveillées.
Comptes conjoints :
i. Tous les titulaires d’un compte conjoint dont le numéro de téléphone cellulaire au dossier est valide recevront un avis.
Généralités :
i. Les autres frais habituels de compte et de découvert continueront de s’appliquer.
Exemple :
Ava a 100 $ dans son Compte Intelli. Elle a établi un débit préautorisé auprès de l’entreprise X. Son entente de débit indique que 150 $ seront prélevés le 1er jour du mois.
Le 1er février, l’entreprise X retire 150 $ du compte d’Ava. La Banque CIBC paie l’entreprise X conformément à l’entente conclue entre Ava et l’entreprise X. L’opération est traitée pendant la nuit.
À 8 h 30 le 2 février, Ava reçoit l’Alerte intelligente de solde CIBC. Elle ouvre une session dans l’application Services bancaires mobiles CIBC et confirme qu’elle a un découvert de 50 $. Elle vire immédiatement 100 $ de son Compte d’épargne cyberAvantage à son Compte Intelli, ce qui porte son solde à 50 $. Comme elle a viré suffisamment de fonds pour couvrir le paiement avant midi, son paiement n’est pas retourné et aucuns frais d'insuffisance de provision ne sont facturés.
À la fin du mois, les frais de compte mensuels d’Ava ainsi que des frais de découvert lui sont facturés. Les frais de découvert lui sont facturés parce que la Banque CIBC a payé l’entreprise X en son nom et que son solde de clôture du 1er février était négatif. Pour en savoir plus sur les frais de compte standard, consultez votre Entente relative à la tenue d’un compte personnel CIBC (PDF, 230 ko) Une nouvelle fenêtre s’affichera..
3 Des frais de limite de découvert standard et des intérêts s’appliquent. Pour en savoir plus sur les frais de compte standard, consultez votre Entente relative à la tenue d’un compte personnel CIBC (PDF, 230 ko) Une nouvelle fenêtre s’affichera..
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