La Banque CIBC estime que la bonne marche d'une entreprise et la responsabilité en matière d'environnement vont de pair. La réussite de notre société dépend de l'existence d'une économie durable, laquelle à son tour contribue à assurer un environnement sain à nos employés, à nos clients et à la société. Pour officialiser son engagement en matière de responsabilité à l'égard de l'environnement, la Banque CIBC a depuis le début des années 1990 une politique environnementale étayée par d'autres politiques, des normes et des procédures.

Politique environnementale

Politique et cadre de gestion du risque de crédit
Normes et procédures de gestion du risque de crédit environnemental
Politique sur les risques juridiques et de réputation
Norme d'approvisionnement respectueux de l'environnement
Engagements internationaux

Politique environnementale

Les engagements de la Banque CIBC en matière d'environnement ont été officialisés par l'adoption d'une politique environnementale qui a été approuvée par le conseil d'administration en 1993, puis remise à jour en 2002 et en 2007. Cette politique stipule que la Banque CIBC a pour principe d'agir de façon responsable dans toutes ses activités afin de :

protéger et préserver l'environnement;
se prémunir et prémunir ses employés, ses clients et autres parties intéressées contre des niveaux inacceptables de risque environnemental;
soutenir les principes relatifs au développement durable.

La politique environnementale comporte neuf principes directeurs qui guident les engagements de la Banque CIBC dans les domaines suivants : communications, valeurs communautaires, conformité, amélioration continue, gestion du risque de crédit et de placement, éducation des employés, gestion de l'exploitation et des fournisseurs et approvisionnement.

Politique et cadre de gestion du risque de crédit

La gestion du risque a notamment pour but de favoriser de bonnes méthodes de décision, des méthodes assurant un équilibre risque-rendement adapté aux stratégies d'affaires et à la tolérance au risque de la société. La Politique et cadre de gestion du risque de crédit de la Banque CIBC établit une bonne base pour la gestion du risque de crédit. On y trouve définies les exigences ci-dessous à l'égard de l'environnement :

Tout crédit accordé à une entreprise ou à un gouvernement évalué en fonction du risque doit faire l'objet d'une appréciation du risque environnemental connu ou potentiel, conformément aux normes et aux procédures applicables établies par le groupe Gestion du risque environnemental de la Banque CIBC
Le financement de projet doit se conformer aux exigences définies dans les principes d'Équateur

Normes et procédures de gestion du risque environnemental

La Banque CIBC a intégré l'évaluation environnementale dans le processus de prêt aux entreprises par le moyen de politiques, de procédures, d'activités de formation, d'affectation de ressources et de gestion de l'information touchant l'ensemble de ses activités. Ses politiques, normes et procédures de gestion du risque de crédit environnemental, en vigueur depuis 1992, l'aident à se prémunir et à prémunir ses actionnaires et ses clients contre des niveaux inacceptables de risque environnemental. En 2006, nous avons actualisé et regroupé nos méthodes de gestion du risque de crédit environnemental dans un ensemble homogène, les Normes et procédures de gestion du risque de crédit environnemental, qui visent les prêts de toutes tailles aux entreprises et les opérations relevant des services de banque d'affaires. Pour plus de renseignements sur les Normes et procédures de gestion du risque environnemental à la Banque CIBC, visitez le site Prêt et placement.

Politique générale en matière de risques juridiques et de réputation

L'objectif de la Politique générale en matière de risques juridiques et de réputation (PGRJR), adoptée en 2004, vise à ce que nous menions nos activités selon les normes de gouvernance et de contrôle les plus rigoureuses et que nous agissions dans l'intérêt de nos clients, de nos employés et des investisseurs. Cette politique est étayée de plusieurs procédures, notamment par les Procédures d'opérations de crédit, qui exigent de déterminer si une opération peut présenter un risque d'atteinte à la réputation ou un risque juridique lié à un facteur environnemental connu ou anticipé. La détermination des facteurs environnementaux doit s'effectuer selon les normes et procédures de gestion du risque de crédit environnemental.

De façon générale, la prise en compte du facteur de risque vise à déterminer si la Banque CIBC risque de faire l'objet d'une poursuite légale ou d'une atteinte à la réputation en consentant des prêts à des clients qui ont (ou sont fort susceptibles d'avoir) provoqué des conséquences néfastes sur l'environnement ayant touché des tiers innocents et qui ne semblent pas avoir mis en œuvre de mesures d'atténuation jugées satisfaisantes dans les circonstances. Le facteur de risque peut également intervenir si l'emprunteur présente une gestion de l'environnement jugée globalement insuffisante.

Norme d'approvisionnement respectueux de l'environnement

La Banque CIBC a élaboré en 2007 une Norme d'approvisionnement respectueux de l'environnement en consultation avec plusieurs parties intéressées externes. Cette norme définit les obligations de prise en compte des considérations d'environnement dans les activités d'approvisionnement concernant la totalité des produits ainsi que l'ensemble des services susceptibles d'avoir une incidence défavorable sur l'environnement. Pour en savoir plus

Engagements internationaux

Charte des entreprises pour le développement durable
La Banque CIBC a officiellement souscrit à la Charte des entreprises pour le développement durable publiée par la Chambre de commerce internationale, qui définit 16 principes de bonne gestion de l'environnement. Pour en savoir plus

Groupe de travail sur la finance du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)
La Banque CIBC est devenue signataire de la Déclaration des institutions financières sur l'environnement et le développement durable du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) en 1992. Les signataires de la Déclaration s'engagent à tenir compte des considérations d'environnement dans tous les aspects de leurs activités. Cette Déclaration constitue une déclaration d'intention ambitieuse, à laquelle on souscrit librement. Pour en savoir plus

Principes d'Équateur
Les principes d'Équateur sont un ensemble de critères et de lignes directrices librement adoptés, de portée mondiale, visant les opérations de financement de projets dont le coût en capital s'élève à 10 millions de dollars US ou plus dans tous les secteurs d'activité. La Banque CIBC a adopté les principes d'Équateur en 2003, s'engageant ainsi à respecter les critères du Groupe de la Banque mondiale (GBM) et de la Société financière internationale (SFI) dans le processus d'approbation de crédit relatifs aux financements de projets. Le 6 juillet 2006, la Banque CIBC a adopté la nouvelle version des principes d'Équateur. Pour en savoir plus

Pour de plus amples renseignements sur la mise en œuvre des principes d'Équateur par la Banque CIBC, consultez Prêt et investissement.